DO.1 – RÉUSSIR LA MISE EN PLACE DU TÉLÉTRAVAIL
Se mettre à jour des évolutions du droit du travail
Maîtriser le cadre applicable au télétravail et être capable de l’appliquer
3 janvier 2022
DUREE DU TRAVAIL, ORGANISATION DU TRAVAIL, REMUNERATION
DO.13 – RECEVOIR ET METTRE EN OEUVRE UNE SUBDELEGUATION DE POUVOIR
Connaître le contexte juridique de la délégation et de la subdélégation de pouvoirs
Maîtriser les enjeux de l’exercice de la subdélégation
Respecter et appliquer le périmètre des pouvoirs subdélégués
Sécuriser l’exercice de la subdélégation en anticipant les risques associés
3 janvier 2022
DO.2 – PÉRENNISER LE TÉLÉTRAVAIL : ENJEUX JURIDIQUES & RH
Maîtriser les enjeux et les questions juridiques RH permettant de déployer le télétravail
Être en capacité de sécuriser juridiquement le télétravail
3 janvier 2022
DO.3 – POURQUOI ET COMMENT METTRE EN PLACE LA SEMAINE A 4 JOURS
Mesurer les impacts de la semaine de 4 jours sur sa
politique RH & son organisation de travail
Déployer un dialogue social basé sur la semaine de 4 jours
dans votre entreprise
3 janvier 2022
DO.4 – GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL : SECURISER VOS PRATIQUES
Maîtriser le cadre juridique applicable en matière de durée du travail
Pouvoir agir dans un cadre réglementaire connu
Être en capacité de piloter les projets d’aménagement du temps de travail
3 janvier 2022
DO.5 – MISE EN PLACE DE L’ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
Maîtriser la règlementation permettant de mettre en place un cadre juridique sécurisé en matière d’annualisation du temps de travail
Mesurer les intérêts et les limites l’annualisation du temps de travail
Être en capacité de piloter le passage à l’annualisation du temps de travail votre structure
3 janvier 2022
DO.6 – SÉCURISER ET MAITRISER VOS FORFAITS JOURS
Avoir les bases juridiques et opérationnelles permettant de déployer le forfait jours
Être en capacité de sécuriser les forfaits jours et d’en assurer un suivi quotidien
Identifier les situations sensibles pouvant remettre en cause le forfait jours
3 janvier 2022
DO.7 – PARTAGE DE LA VALEUR OBLIGATOIRE : ANTICIPER SA MISE EN OEUVRE
Connaitre les différents dispositifs de partage de la valeur, respecter les nouvelles obligations et connaître le régime de l’intéressement et la participation.
3 janvier 2022
DO.8 – METTRE EN PLACE L’INTÉRESSEMENT DANS VOTRE ENTREPRISE
Maîtriser l’environnement juridique des accordsd’entreprise
Être en capacité de négocier et de conclure un accord d’intéressement
Être en capacité d’identifier et de mettre en œuvre des critères pertinents
3 janvier 2022
DO.9 – METTRE EN PLACE LA PARTICIPATION DANS VOTRE ENTREPRISE
Maîtriser l’environnement juridique des accords d’entreprise
Être en capacité de négocier et de conclure un accord de participation
Être en capacité d’identifier et de mettre en œuvre des critères pertinents
3 janvier 2022